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San Fierro Police Departement - Code Pénal

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San Fierro Police Departement - Code Pénal Empty San Fierro Police Departement - Code Pénal

Message par Roy' Mer 29 Mai - 11:07

San Fierro Police Departement - Code Pénal SFPD_zps0fe2b8f1

___________________________

Code pénal de la ville de Los Santos.

____________________________


Infractions au code de la route, en tant que conducteur.
• Phares non allumé la nuit: 400$
• Non port du casque en véhicules à 2 roues: 350$
• Non respect d'un stop: 500$
• Conduite dangereuse: 1000$ + Garde à vue ((5minutes))
• Stationnement gênant: 500$
• Possesion illegal de NOS: 1000$
• Conduite sans permis: 5000$ et 6 mois de prison ((15 minutes))
• Téléphone au volant: 500$
• Conduite en contre sens: 1000$ + Garde à Vue ((5 minutes))
• Conduite en état d'ivresse: 4000$ et une nuit de GAV ((5 minutes)) + retrait de permis.



Délits mineurs.
• Appel 911 inutile: 800$
• Agression Verbal: 500$
• Degradation de bien public: 1000$
• Ivresse sur la voix public: 800$
• Atteinte a la pudeur: 1000$ + GAV de 12h ((5 minutes))
• Refus d'optempéré: 1000$ + GAV de 24h ((10 minutes))
• Intrusion dans propriété privée: 1000$ + GAV de deux jours ((10 minutes))
• Agression physique a main nue: 1000$ + 1 mois et demi de prison ((10 minutes))
• Agression physique avec une arme blanche: 2000$ + 2 mois de prison (( 15 minutes ))
• Dégradation sur une propriété privée: 950$ + 2 mois de prison ((8 minutes))
• Course illegal: 3500$ + 5 mois de prison ((15 minutes))
• Vol de véhicules (vehicule vide): 2000$ + 5 mois de prison ((14 minutes))
• Vol a l'arraché (a main nue): 1000$ + 3 mois de prison ((5 minutes))
• Carjacking: 3000$ + 4 mois de prison ((15 minutes))

Caution : 5000$ à 10.000$




Posessions illégales et narcotrafic.

• Possesion de materiaux illegaux en petite quantité (15g+): 5000$ + 4 ans de prison ((40min))
• Possesion de materiaux illegaux en grande quantité (40kg+): 8000$ + 7 ans de prison ((1h30))
• Possesion de stupéfiant en petite quantité (15gr+): 4500$ + 4 ans de prison ((40 minutes))
• Possesion de stupéfiant en grande quantité (40gr+): 7000$ + 7 ans de prison ((1h30))
• Possesion d'arme blanche illegal (couteau etc): 1000$ + GAV de 48h ((30 minutes))
• Possesion d'arme a feu illegal: 5000$ + 6 ans de prison + retrait du port d'arme ((1h))

• Trafic d'arme a feu: 8500$ + 10 ans de prison ((1h40))
• Trafic d'arme a feu en masse: 10.000$ + 15 ans de prison ((1h50))
• Intention de vendre une arme a feu: 5000$ + 7 ans de prison ((1h50))
• Intention de vendre de la drogue: 5000$ + 5 ans de prison ((1h20))
• Trafic de drogue: 6000$ + 5 ans de prison ((1h30))
• Trafic de drogue en masse(20gr+): 10.000$ + ans de prison ((1h50))
• Trafic de materiaux illegaux: 7000$ + 8 ans de prison ((1h30))
• Trafic de materiaux illegaux en masse(20kg+): 10.000$ + 15 ans de prison ((1h50))

Caution : 10.000$ à 20.000$




Délits majeurs

• Délit de fuite après avoir commis un crime: 15.000$ + 4 ans de prison ((1h20))
• Complicité de délit de fuite: 7.500$ + 1 ans de prison ((50 minutes))
• Refus d'obtempérer a pied face aux forces de l'ordre: 8500$ + 9 mois de prison ((40 minutes))
• Refus d'obtempérer en véhicule face aux forces de l'ordre: 10.000$ + 1 ans de prison ((1h))
• Racket armé (arme à feu ou blanche): 8500$ + 5 ans de prison ((45 minutes))
• Brandir une arme a feu: 6500$ + 1 ans de prison ((45 minutes))
• Braqué une personne avec une arme a feu: 8500$ + 1 ans de prison ((50 minutes))
• Vol a main armé: 15.000$ + 3 ans de prison ((1h20))
• Incendie criminel: 9000$ + 3 ans de prison + remboursement des dommages causés ((40 minutes))
• Escroquerie: 8000$ + 5 ans de prison + remboursement des biens escroqués ((40 minutes))
• Extorsion: 12.000$ + 8 ans de prison ((1h))
• Agression sexuelle: 6000$ + 8 ans de prison ((30 minutes))
• Viole: 7500$ + 10 ans de prison ((45 minutes))
• Braquage: 5.000$ 30 ans de prison ((2h50))
• Prise d'otage: 15.000$ + 20 ans de prison ((2h30))
• Kidnapping: 13.000$ + 15 ans de prison ((2h))
• Tentative de meurtre sans arme: 12.000$ + 15 ans de prison ((1h))
• Tentative de meurtre a l'aide d'une arme: 18.000$ + 25 ans de prison ((1h30))
• Meurtre sans préméditation: 20.000$ + 35 ans de prison ((2h))
• Meurtre avec préméditation: 25.000$ + 45 ans de prison ((2h30))

Caution : 15.000$ à 30.000$




Délits envers les représentants de la loi

• Outrage envers représentant de l'ordre: 1000$ + GAV ((5 minutes))
• Corruption: 10 ans et 15.000$ et le policier en question sera envoyé en cour martial ((2h))
• Tentative de corruption: 7000$ + 1 ans de prison ((45 minutes))
• Refus de payé une amende: 1000$ + GAV de 24h ((15 minutes))
• Refus de présenté ces papiers: 500$ + GAV pendant 12h ((10 minutes))
• Tentative de meurtre sans arme sur un représentant de la loi: 15.000$ + 20 ans de prison ((2h))
• Tentative de meurtre a l'aide d'une arme sur un représentant de la loi: 20.000$ et ((2h30))
• Agression physique sur représentant de la loi: 5000$ + 5 mois de prison ((20 minutes))
• Meurtre sur représentant de la loi: 35.000$ + 50 ans de prison ((3h))
• Meurtre sans préméditation sur un représentant de la loi: 40.000$ + 8 ans de prison ((2h50))
• Meurtre avec préméditation sur un représentant de la loi: 45.000$ + 10 ans de prison ((3h))

Caution : 20.000$ à 40.000$ cela dépend des faits.
Roy'
Roy'
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Messages : 93
Date d'inscription : 08/12/2012

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